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S-13.1, r. 3.1 - Règlement sur les jeux de casino

Article 27
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Texte complet
27. Lorsque le lot offert est un bien autre que de l’argent, une description du bien offert ou le bien lui-même doit être affiché près de la machine à sous concernée.
D. 951-2011, a. 27.
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